Aller au contenu principal

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, cette page reprend les mentions légales et conditions générales d'utilisation du site.

ÉDITEUR DU SITE ET CRÉATEUR

Le présent site est la propriété de la DELAFOY Quentin, 75 Chemin Bellegarde, 64990 Villefranque. Responsable de la publication : Delafoy Quentin.

HÉBERGEMENT

Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE)

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet exploité à l'adresse www.procrew.fr est la propriété de Delafoy Quentin.

Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle.

L'usage par l'internaute de ce site est strictement réservé à un usage privé, le droit d'utilisation par l'internaute étant limité à la consultation des informations figurant sur le site.

Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel ou de l'un de ses éléments textes, images, photographies illustrations, logos sans l'accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est en conséquence interdite, à l'exception de la copie privée réalisée à des fins personnelles et non commerciales.

Toute infraction au présent article est susceptible d'être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par DELAFOY Quentin, 75 Chemin Bellegarde, 64990 Villefranque pour traitement et partage de l'information entre les participants du ProCrew. La base légale du traitement est le consentement.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : ProCrew.

Les données sont conservées pendant 1 ans.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. (en fonction de la base légale du traitement, mentionner également : Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données ; Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données ; Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données)

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter (le cas échéant, notre délégué à la protection des données ou le service chargé de l’exercice de ces droits) : contact@delafoyquentinweb.com DELAFOY Quentin, 75 Chemin Bellegarde, 64990 Villefranque.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

N.B : distinguer dans le formulaire de collecte, par exemple via des astérisques, les données dont la fourniture est obligatoire de celles dont la fourniture est facultative et précisez les conséquences éventuelles en cas de non-fourniture des données.